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Marques déposées par Alain ROY
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PLACARD A LA UNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLACARD A LA UNE
Alain ROY

Numéro de dépôt :
92409441
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2002

Présentation de la marque PLACARD A LA UNE

Déposée le 10 mars 1992 par Alain ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLACARD A LA UNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est Alain ROY, domicilié(e) demeurant 4 Square Raphaël, 89600 SAINT FLORENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE S.A. Madame Claudine SCHREIBER - France.

La marque PLACARD A LA UNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409441.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACARD A LA UNE est expirée depuis le 10 mars 2002.

Alain ROY a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASTE , E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE , MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , MENUISERIES NORD SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , Allégorie , BMC BATIR MOINS CHER


Alain ROY - demeurant 4 Square Raphaël, 89600 SAINT FLORENTIN - France


R. TANCREDE S.A. Madame Claudine SCHREIBER - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies férrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.